Couple : Comment eviter l’indivision entre les enfants et le conjoint survivant ?

Couple : Comment eviter l’indivision entre les enfants et le conjoint survivant ?

Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fera mieux Afin de debuter un dossier. Mais la preparation d’une succession reste un thi?me primordial pour 1 couple qui commence a accumuler un capital. Un thi?me, non seulement pas tres reluisant, ainsi, surtout particulierement complexe. Etant donne qu’il faut jongler et trouver des solutions a plusieurs objectifs : couvrir le conjoint survivant, transmettre au maximum a ses enfants, ou encore limiter les droits de succession. Pour tous ces objectifs, Sans compter que en plus de couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation mais aussi la donation au dernier vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent nullement d’eviter de se retrouver au sein d’ une position particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant va parfois se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses enfants i  propos des biens dont le couple etait proprietaire, dont la residence principale. Un schema que celui-ci coi»te mieux eviter meme si on s’entend reellement bien avec ses bambins et qu’ils s’entendent bien entre eux. C’est surtout une position particulierement ardu a eviter, MEME quand on est marie sous le regime d’la communaute, ainsi, MEME si l’on a realise une donation au soir vivant

  • L’indivision apres le deces de son conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
  • Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
  • Cas pratique : Jean-Pierre et Jeanine
  • Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de son conjoint, une position inconfortable. et tres courante

La cure une communaute legale, reduite a toutes les acquets, permettra a un couple de construire une communaute de biens : l’ensemble des biens et les fonds acquis pendant le mariage seront des biens communs, qui appartiennent a toutes les deux epoux.

Avoir des biens communs ne veut pas dire qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere la totalite des biens du couple. C’est une idee recue, ancree dans l’esprit d’un grand nombre de couples maries sous la cure d’une communaute et qui ne prevoient donc jamais suffisamment la succession au premier deces.

Indeniablement, au premier deces, la moitie de la communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur cet actif successoral, le conjoint survivant a l’occasion, par rapport aux regles de devolution legale, de choisir 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants de la autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant devra donc partager les biens une communaute avec les bambins.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas toujours une mauvaise chose. Un couple pourra souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux enfants, surtout pour limiter des droits de succession puisque chaque enfant beneficie d’un abattement de 100 000 euros i  propos des transmissions (succession ou donation l’ensemble des 15 annees) de leur parent.

Mais ceci creee une position qui est souvent inconfortable pour le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur la residence principale. Ce » partage » en residence principale induit la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la vente de ce beaucoup ainsi que le partage du prix entre le parent survivant et nos enfants.

Meme si les enfants seront souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses enfants reste extremement inconfortable :

  • A 80 ans, si nos bambins ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant reste fort fragile
  • Les objectifs patrimoniaux des enfants seront souvent cruciaux a cet age et pourront etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
  • Mes enfants ne semblent gui?re l’ensemble de dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant comme usufruitier, peut creer de nombreuses desaccords entre des bambins.

Comment parer a une telle situation ?

Quantite de couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au dernier vivant. Mais c’est la un deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au soir vivant n’empeche jamais l’ouverture une succession. Elle ne fait que rajouter une option pour le conjoint survivant, l’opportunite de choisir ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant doit quand meme partager le bien avec les bambins.

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